Décisions municipales - Année 2024 81 Signature du contrat de prestation de services de fourrière animale Contrat avec l’association « La Petite Tortue » – Annule et remplace la décision n°2024-074 Signature de la convention de mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé dans le cadre de la construction de la Halle couverte et l’aménagement de ses extérieurs Les Mercredis Part’Âge – Tarif appliqué aux séniors Animation du marché de Noël Petit train Demande de subvention auprès de la Région Ile-de-France dans le cadre du projet eau, milieux humides, trames vertes et bleues, zéro phyto Convention d’autorisation d’occupation Renouvellement du contrat d’abonnement nouveaux voisins avec La Poste Cession d’un véhicule communal Renault Master benne Contrat avec l’association « La Petite Tortue »
Délibérations municipales - Année 2024 46 Modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme Approbation du règlement intérieur du CME Création de postes Convention de participation prévoyance – CIG Modification des membres de la commission d’appel d’offres (CAO) Convention de partenariat plan 100 000 arbres du PCAET Acquisition de la parcelle naturelle section Z n°106 auprès de la SAFER Ile-de-France Compte rendu d’activité de la SORGEM de l’année 2023 Quitus de l’opération « le clos de la vigne » Compte rendu annuel 2023 opération « le clos de la vigne »
Décisions municipales - Année 2025 22 Convention 2025/03/07658 relative à la mise à disposition d’agent du service de remplacement du CIG Grande Couronne Travaux restauration scolaire, école André Malraux Convention de partenariat – Société « Aux 4 bûches » Contrat de cession de droits – Animation du marché Contrat de cession de droits – Carnaval 2025 Cession d’un véhicule communal – Tracteur Iseki Demande de subvention au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR2025 – Partie équipement) Demande de subvention au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR2025 – Partie funéraire) Contrat de cession de droit Spectacle petite enfance
Délibérations municipales - Année 2025 25 Modification du règlement de fonctionnement de la petite crèche Séjour enfance – Été 2025 Séjour jeunesse – Printemps 2025 Convention de surveillance et d’interventions foncières avec la SAFER Ile-de-France Rapport d’orientations budgétaires pour l’année 2025 Désignation des représentants de la commune au syndicat mixte ouvert pour la restauration collective « cuisine d’ici » Création d’un syndicat mixte ouvert « cuisine d’ici » pour la restauration collective Subvention exceptionnelle pour les sinistrés de Mayotte Abrogation délibération n°2020-050 du 26/09/2022 – Participation communale à l’OPAH n°2 (2020-2025) intercommunale Rapport d’activité et compte administratif de Cœur d’Essonne Agglomération exercice 2023
Arrêtés municipaux - Année 2025 15 Prescrivant l’enquête publique se rapportant au projet de modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villiers-sur-Orge Portant sur la règlementation de la vitesse en agglomération sur le territoire de la commune de Villiers-sur-Orge Portant règlementation d’autorisation d’occupation du domaine public au droit du n°3 bis rue Jean Jaurès à Villiers-sur-Orge Décision de non-opposition à une déclaration préalable (19 rue de la Seigneurie) délivrée par le Maire au nom de la commune Décision de non-opposition à une déclaration préalable (6/8 chemin des Charretières) délivrée par le Maire au nom de la commune Portant sur la création d’un sens interdit (sauf riverains et services) rue Pierre Sémard à Villiers-sur-Orge Portant sur la règlementation de la circulation et du stationnement rue Louise Michel à Villiers-sur-Orge Décision de non-opposition à une déclaration préalable (28 rue Saint-Claude) délivrée par le Maire au nom de la commune Portant sur la règlementation de la circulation et du stationnement sur les voiries communales lors d’intervention pour déploiement et mise à niveau du réseau fibre optique à Villiers-sur-Orge Portant sur la règlementation de la circulation et du stationnement aux abords des chantiers courants et des interventions d’urgences effectués par les agents et les prestataires de Cœur d’Essonne Agglomération sur le territoire communal de Villiers-sur-Orge