Délibérations municipales - Année 2024
- Modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme
- Approbation du règlement intérieur du CME
- Création de postes
- Convention de participation prévoyance – CIG
- Modification des membres de la commission d’appel d’offres (CAO)
- Convention de partenariat plan 100 000 arbres du PCAET
- Acquisition de la parcelle naturelle section Z n°106 auprès de la SAFER Ile-de-France
- Compte rendu d’activité de la SORGEM de l’année 2023
- Quitus de l’opération « le clos de la vigne »
- Compte rendu annuel 2023 opération « le clos de la vigne »
- Avenant n°5 – convention de l’entente intercommunale
- Création de postes
- Taxe locale sur la publicité extérieure
- Décision modificative n°1 – Budget primitif de l’exercice 2024 – Équilibre budgétaire
- Création du CME
- Demande de classement en espace naturel sensible des parcelles communales sur le site dit des Senillières
- Modification du règlement du marché de plein air
- Demande de garantie d’emprunt de I3F sur la construction des 8 logements rue Division Leclerc
- Demande de garantie d’emprunt de I3F sur la construction des 9 logements rue Antoine de Saint-Exupéry
- Limitation de l’exonération de deux ans de la taxe foncière sur les propriétés bâties à usage d’habitation
- Affectation du résultat de l’exercice 2023 dans le cadre du budget communal de l’exercice N
- Approbation du compte de gestion 2023 – Budget ville
- Compte administratif 2023
- Taux d’imposition communaux 2024
- Vote du budget primitif pour l’exercice 2024
- Modalités de mise en œuvre du compte personnel de formation
- Plan de formation triennal 2024-2026
- Gratification pour le stagiaires de l’enseignement supérieur
- Séjour jeunesse été 2024
- Adoption des futures conventions en flux des logements sociaux
- Définition des zones d’accélération des énergies renouvelables et approbation du bilan de concertation
- Modification du Plan local d’urbanisme
- Modification de la régie d’avances du Pôle citoyen, Club jeunesse et Informatique en nuage
- Dépôt de permis de construire rénovation énergétique / réhabilitation du Complexe sportif
- Vote du budget primitif pour l’exercice 2024
- Rapport d’orientations budgétaires pour l’année 2024
- Motion qualité des transports
- Création de poste
- Actualisation du règlement de fonctionnement de la Petite crèche
- Actualisation du règlement de fonctionnement de l’accueil des enfants sur les temps extra et périscolaire et pause méridienne
- Convention de fonds de concours avec Coeur d’Essonne Agglomération
- Adhésion du syndicat intercommunal d’aménagements, de rivières et du cycle de l’eau (SIARCE) à la compétence IRVE
- Adhésion de la commune de Videlles au SMOYS
- Extension du périmètre du SMOYS
- Modification de la régie d’avances des menus dépenses
- Rapport d’orientations budgétaires 2024
